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Documents cadre

Début 2025, la Métropole de Lyon a chargé l’ALEC de la Métropole de Lyon de réaliser la mise à jour de son référentiel habitat durable. Elaborée en concertation avec la SERL, la SPL Part – Dieu, la FPI, la FBTP, la CAPEB et les adhérents au réseau de Ville et Aménagement Durable (VAD), cette nouvelle version est applicable aux projets de construction de logements neufs dont la phase de conception démarre à partir du 01/01/2026.

L’ensemble des informations concernant les champs d’application, le dispositif d’instruction est à retrouver dans le chapitre 3 du référentiel: « accompagnement et validation des performances ».

Le document complet assorti de l’ensemble de ses annexes est consultable dans l’onglet « ressources – Documents cadre métropolitains ».