Mentions légales
Site officiel de la plateforme des acteurs du BTP de la Métropole de Lyon
Métropole de Lyon
Direction de la Maîtrise d’ouvrage urbaine (DMOU)
20, rue du Lac – CS 33569 – 69505 Lyon cedex 03
Tél : (33) 4 78 63 40 40
Metropole.de.Lyon-Plateformesacteursbtp@grandlyon.com
Directrice de publication : Fanny Laperrière – Directrice Direction de la maîtrise d’ouvrage urbaine
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Béatrice Couturier – Direction de la maîtrise d’ouvrage urbaine
Photographies : sauf mention contraire, les photos sont la propriété de la Métropole de Lyon
Vidéos : sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de la Métropole de Lyon
Charte graphique : Métropole de Lyon
Réalisation technique : Ausy – www.ausy.fr
Maintenance technique : Métropole de Lyon – Délégation Développement économique, emploi & savoirs – Innovation numérique & systèmes d’information – Usages et services numériques – Développement des services numériques
Ce site est optimisé pour Internet Explorer 10 et suivant, Mozilla Firefox et Google Chrome.
Système de Gestion de Contenu : WordPress
Hébergement : Solutec / Synaaps – www.solutec.fr
Traitement des données personnelles et « cookie »
Traitement des données personnelles en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données
Le site plateforme des acteurs du BTP est géré en toute conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données entre en vigueur le 25 Mai 2018. Les données personnelles recueillies sur le site ne sont traitées que pour les finalités présentées sur les formulaires de collecte et ne sont transmises qu’aux services chargés de réaliser les traitements concernés. La Métropole de Lyon conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 2 ans. Les données personnelles, dont les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la Métropole de Lyon. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu (voir paragraphe « Mesure d’audience »).
Les réclamations touchant à la collecte ou au traitement de vos données à caractère personnel pourront être adressées au service de la Déléguée à la Protection des Données, à l’adresse : Métropole de Lyon – Déléguée à la Protection des Données – Direction des Assemblées, des Affaires Juridiques et des Assurances – 20, rue du Lac – CS 33569 – 69505 Lyon Cedex 03 ou via le formulaire https://demarches.toodego.com/sve/proteger-mes-donnees-personnelles/
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL à l’adresse suivante :
Commission Nationale Informatique et Libertés, 3 place de Fontenoy 75007 Paris
Tel: 01 53 73 22 22
https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil
Formulaires de contact et d’inscription aux lettres d’information et forum d’échanges
Les messages électroniques comprenant vos coordonnées (identité, adresse électronique, n° de téléphone, etc.) sont exploités par la Métropole de Lyon pour répondre à vos demandes. Ils sont destinés aux services de la Métropole de Lyon chargés de leur traitement. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du Grand Lyon.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Mesure d’audience avec la solution Matomo
Afin de vous fournir un meilleur service et d’améliorer votre expérience d’utilisateur sur notre site, nous utilisons des solutions de mesure d’audience qui utilisent la technologie des « cookies », des fichiers texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui permettent de générer des informations envoyées aux serveurs de mesure d’audience. Sur ces serveurs, l’adresse IP est anonymisée. Les données recueillies ont uniquement pour finalité de permettre d’analyser la fréquentation de nos pages afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître le nombre de visites et de visiteurs différents, les pages les plus populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs etc.
Nos cookies Matomo sont exemptés de consentement car ils remplissent les conditions préconisées par la CNIL (plus d’information ici).
Vous avez cependant le droit de vous opposer à l’utilisation de ces cookies, et donc au traitement de vos données personnelles de navigation, en utilisant un cookie « anti-cookie ». Pour cela, vous devez vous rendre sur les pages « opt-out » de ces deux solutions :
Vous avez le droit de consulter, de rectifier et de supprimer les données personnelles que la solution Matomo aurait pu collecter. Pour exercer ces droits, ou pour toute information concernant le traitement des données personnelles, nous vous invitons à contacter le Délégué à la Protection des Données de la Métropole de Lyon :
- par courrier : Métropole de Lyon – Délégué à la Protection des Données – Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique – 20, rue du Lac – BP 33569 – 69505 Lyon Cedex 03
- ou via le formulaire demarches.toodego.com/sve/proteger-mes-donnees-personnelles/
Cookies stockant des informations relatives à la navigation d’un visiteur
Lors de votre visite sur le site des plateformes des acteurs du BTP, la Métropole de Lyon peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur.
Ils stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).
Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de votre session. Ces cookies seront donc supprimés lorsque vous fermerez votre navigateur.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
- Windows Internet Explorer de Microsoft (sélectionnez la version de votre navigateur)
- Microsoft Windows Internet Explorer Mobile
- Mozilla Firefox
- Google Chrome pour PC de bureau
- Google Chrome pour mobile
- Apple Safari pour PC de bureau
- Apple Safari pour mobile
- Opéra
AddThis est un service de partage sur les réseaux sociaux. Ses cookies conservent des informations telles que vos préférences, par exemple le nom du réseau avec lequel vous préférez partager des contenus.
Vous pouvez choisir de ne pas utiliser ce service en vous rendant sur la page dédiée d’AddThis et en cliquant sur « Opt out ».
Plus d’information la page « Privacy » d’AddThis
Partage de contenus AddThis
Dispositions légales
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Métropole de Lyon.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre dont la « Métropole de Lyon » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la « Métropole de Lyon » ou de tiers ayant autorisé la « Métropole de Lyon » à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Logos
Les logos de la plateforme des acteurs du BTP de la Métropole de Lyon ne peuvent être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logos de la Métropole de Lyon ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec la Métropole de Lyon ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la plateforme des acteurs du BTP et de la Métropole de Lyon, pour assurer leur utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole de Lyon.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La Métropole de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logos de la plateforme des acteurs du BTP et de la Métropole de Lyon à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Établissements de liens vers le site https://transition-btp.grandlyon.com
La Métropole de Lyon autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site https://transition-btp.grandlyon.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site https://transition-btp.grandlyon.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site https://transition-btp.grandlyon.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Dans tous les cas d’espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site https://transition-btp.grandlyon.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Métropole de Lyon quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres de la webmestre,