Comité partenarial du 24/11/2023 sur l’impact de la RE 2020 sur les missions de maîtrise d’œuvre
Gouvernance
le 5 janvier 2024
Ce comité partenarial fait suite au besoin exprimé par les partenaires de lancer un chantier sur l’évolution des missions associées à la massification de l’utilisation des matériaux bio/géosourcés/du réemploi et plus spécifiquement à l’application de la RE2020 (Loi MOP, définition des missions, rémunération de la MOE, délais…).